André Lucas

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Lucas André
Objet:	au grade d'adjudant
Groupe:	Groupement de gendarmerie départementale du Puy-de-Dôme

date_debut="2020-01-01"

INTJ1930088S (source BOMI)

promotion

17 Février 2020 17/02/2020

De:	Lucas André
Objet:	PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016 Contamine Jean-Christophe NIGEND : 156892NLS : 8014741

INTJ1707242S (source BOMI)

prime

18 Juillet 2017 18/07/2017

De:	Lucas, André
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de l'Allier, du Cantal, de la Haute-Loire et du Puy-de-Dôme

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626770S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Lucas (André, Francis, René) Brigadier, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
citation

JORFTEXT000033342558 (source JORF)

décoration

06 Novembre 2016 06/11/2016

De:	Lucas (André, Jacques, Michel) animateur bénévole de théâtre dans les établissements scolaires ; 47 ans de services
Objet:	pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Culture et communication Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000030594793 (source JORF)

nomination

16 Mai 2015 16/05/2015

De:	André LUCAS enseignant à l'Institut du management à l'École des hautes études en santé publique, représentant le directeur de l'École des hautes études en santé publique
Objet:	Le jury de validation de la formation d'adaptation à l'emploi des attachés d'administration hospitalière stagiaires au titre du cycle de formation qui s'est déroulé
Groupe:	Jury de validation de la formation d'adaptation à l'emploi des attachés d'administration hospitalière stagiaires

date_debut="2014-03-10"
date_fin="2014-11-28"

AFSH1530099A (source BOSanté)

composition

15 Avril 2015 15/04/2015

De:	André LUCAS professeur en gestion des ressources humaines à l'École des hautes études en santé publique de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:	Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs des soins et élèves directrices des soins au titre de l'année 2014
Groupe:	Jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs des soins et élèves directrices des soins

AFSN1430886A (source BOSanté)

composition

15 Janvier 2015 15/01/2015

De:	André LUCAS enseignant en gestion des ressources humaines à l'École des hautes études en santé publique
Objet:	Le jury de l'examen de fin de formation des élèves attachés d'administration hospitalière au titre de l'année 2014
Groupe:	Jury de l'examen de fin de formation des élèves attachés d'administration hospitalière

AFSH1430864A (source BOSanté)

composition

15 Décembre 2014 15/12/2014

De:	Lucas, André
Objet:	PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2013

INTJ1415801S (source BOMI)

prime

14 Août 2014 14/08/2014

De:	André LUCAS professeur en gestion des ressources humaines à l'École des hautes études en santé publique de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:	Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs des soins et élèves directrices des soins au titre de l'année 2013
Groupe:	Jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs des soins et élèves directrices des soins

AFSN1330775A (source BOSanté)

composition

15 Décembre 2013 15/12/2013

De:	André LUCAS enseignant en gestion des ressources humaines à l'École des hautes études en santé publique
Objet:	Le jury de l'examen de fin de formation des élèves attachés d'administration hospitalière au titre de l'année 2013
Groupe:	Jury de l'examen de fin de formation des élèves attachés d'administration hospitalière

AFSH1330854A (source BOSanté)

composition

15 Décembre 2013 15/12/2013

De:	André LUCAS enseignant en gestion des ressources humaines à l'École des hautes études en santé publique, représentant le directeur de l'École des hautes études en santé publique
Objet:	Le jury de validation de la formation d'adaptation à l'emploi des attachés d'administration hospitalière stagiaires au titre du cycle de formation qui s'est déroulé
Groupe:	Jury de validation de la formation d'adaptation à l'emploi des attachés d'administration hospitalière stagiaires

date_debut="2012-09-17"
date_fin="2013-04-15"

AFSH1330394A (source BOSanté)

composition

15 Juillet 2013 15/07/2013

De:	André LUCAS enseignant en gestion des ressources humaines à l'École des hautes études en santé publique, représentant le directeur de l'École des hautes études en santé publique
Objet:	Le jury de validation de la formation d'adaptation à l'emploi des attachés d'administration hospita lière stagiaires au titre de l'année 2012
Groupe:	Jury de validation de la formation d'adaptation à l'emploi des attachés d'administration hospita lière stagiaires

AFSH1230706A (source BOSanté)

composition

15 Janvier 2013 15/01/2013

De:	André LUCAS enseignant en gestion des ressources humaines à l'École des hautes études en santé publique
Objet:	Le jury de l'examen de fin de formation des élèves attachés d'administration hospitalière au titre de l'année 2012
Groupe:	Jury de l'examen de fin de formation des élèves attachés d'administration hospitalière

AFSH1230705A (source BOSanté)

composition

15 Janvier 2013 15/01/2013

De:	André LUCAS professeur en gestion des ressources humaines à l'École des hautes études en santé publique de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:	Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs des soins au titre de l'année 2012
Groupe:	Jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs des soins

AFSN1230555A (source BOSanté)

composition

15 Décembre 2012 15/12/2012

De:	Lucas André
Objet:	prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011

INTJ1223669S (source BOMI)

prime

06 Novembre 2012 06/11/2012

De:	André Lucas
Objet:	membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique 1. Au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:	Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000820638 (source JORF)

nomination

05 Mai 2007 05/05/2007

De:	André Lucas
Objet:	membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique 1. Au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:	Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000444987 (source JORF)

nomination

13 Octobre 2004 13/10/2004

De:	Lucas (André) université de Nantes
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Professeurs des universités et assimilés Section 01 : droit privé et sciences criminelles
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

JORFTEXT000000610733 (source JORF)

nomination

29 Novembre 2003 29/11/2003

De:	André Lucas
Objet:	membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique 1. Au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:	Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000391222 (source JORF)

nomination

10 Mai 2001 10/05/2001

De:	Lucas (André) professeur des universités, à Nantes
Objet:	pour composer le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de la propriété intellectuelle » prévu par l'article 43-5 du décret no 73-609 du 5 juillet 1973 I. - Titulaires Président
Groupe:	Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de la propriété intellectuelle »

JORFTEXT000000561841 (source JORF)

désignation

01 Juin 1999 01/06/1999

De:	Lucas (André) université de Nantes
Objet:	membres des sections du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 relatif au Conseil national des universités COLLEGE 1 Professeurs des universités et assimilés Section 01 Droit privé et sciences criminelles
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

JORFTEXT000000726414 (source JORF)

nomination

05 Janvier 1996 05/01/1996

De:	Lucas (André) directeur adjoint, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie de Rennes (Ille-et-Vilaine) à compter du 1er janvier 1995
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 par ordre de mérite 6
Groupe:	Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

JORFTEXT000000553085 (source JORF)

inscription

30 Mars 1995 30/03/1995

De:	Lucas (André, Joseph, Émile) président-directeur général d'une entreprise ; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000726872 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1993 01/01/1993